Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTER EXPO
SA COMAFRANC

Numéro de dépôt :
1201095
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque INTER EXPO

Déposée le 4 mars 1982 par la société SA COMAFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « INTER EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA COMAFRANC domicilié(e) 223 Bis, Avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT (dossier no 2000771) - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMAFRANC, Eric DELCROS domicilié(e) (dossier no 2000771) - France.

La marque INTER EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTER EXPO est expirée depuis le 4 mars 2002.

SA COMAFRANC a également déposé les autres marques suivantes : AUBADE , SOFRACIER SOCIETE FRANCOMTOISE ACIER , MULTI-PACK , COMAFRAL


SA COMAFRANC - 223 Bis, Avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT (dossier no 2000771) - France - SIREN 535520324


SOCIETE COMAFRANC, Eric DELCROS - (dossier no 2000771) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1992 n°2000771 - Publication au BOPI 1992-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.- Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.- Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.- Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu). -

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.